1.
I. NATURE DU BIEN MIS AUX ENCHÈRES
2.
Une théorie est une œuvre artistique dont la nature n'est pas matérielle.
3.
Il s'agit, au titre du droit français, d'un meuble incorporel.
4.
La vente d'une théorie s'apparente à une cession de droits d'auteurs, selon les disposition de l'article L131-1 du Code de la propriété intellectuelle. En acquérant une théorie, l'acheteur en devient l'ayant-droit.
5.
En vendant une théorie, Angelo Careri renonce définitivement à ses droits d'auteur (exposition, publication, traduction, reproduction).
6.
En accord avec l'article L121-1 du Code de la propriété intellectuelle, il conserve son droit moral.
7.
Les théories sont régies par un certain nombre de conditions qui garantissent son authenticité. Ces conditions sont décrites dans le Contrat.
8.
II. CONDITIONS DE VENTE
9.
A. MENTIONS LÉGALES
10.
La vente aux enchères de théories ne fait intervenir aucun tiers. Elle a lieu directement entre le propriétaire (Angelo Careri) et l'acquéreur, sans intermédiaire.
11.
Par conséquent elle n'est pas régie par la loi n° 2011-850 du 20 juillet 2011 de libéralisation des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques.
12.
La vente d'une théorie est régie par un Contrat signé par les deux parties à chaque transaction, au titre de l'article 1582 du Code civil.
13.
Cette vente est réalisée à l'issue d'une mise aux enchères dont les modalités sont décrites ci-après.
14.
B. FONCTIONNEMENT DES ENCHÈRES
15.
La période d'enchère, d'une durée de ***, débute dès qu'est placée une enchère.
16.
En plaçant une enchère, l'enchérisseur se positionne pour avoir le droit d'acheter l'une des 100 théories faisant partie du premier lot mis en vente.
17.
Chaque théorie est unique. Cependant, l'enchérisseur ne se positionne pas sur une théorie en particulier. En plaçant une enchère, il se positionne pour avoir droit de choisir celle qu'il désire acquérir à l'issue de la session.
18.
Autrement dit, en remportant une session d'enchère, il acquiert le droit de propriété sur la théorie de son choix.
19.
C. CALCUL DU PRIX DES ENCHÈRES
20.
La mise à prix d'une théorie correspond au prix atteint lors de la vente précédente, à l'exception de la première, dont la mise à prix correspond à la somme de 1€.
21.
Les enchères fonctionnent par palier. L'enchérisseur se positionne dans une session. La somme qu'il s'engage à payer n'est pas libre, mais correspond à la mise de départ multipliée par sa position dans l'historique des enchères.
22.
Le prix d'adjudication final du bien est la multiplication du prix de départ de la théorie par le nombre d'enchérisseurs, explicitée par la formule suivante:
23.
aprix atteint lors de l'enchère précédente × bnombre d'enchérisseurs = xprix final
24.
Seul le dernier enchérisseur remporte la session. Il remporte le droit d'acheter, au prix correspondant à x, la théorie de son choix, parmi celles qui sont encore disponibles.
25.
Pendant chaque session, chaque enchérisseur est libre de placer une nouvelle enchère dès lors qu'il n'est plus le dernier enchérisseur.
26.
Avant de confirmer son enchère, chaque enchérisseur est informé du prix qui correspond à sa position dans l'historique des enchères.
27.
EXEMPLE:
28.
Session A. Mise à prix = 1€. Nombre d'enchérisseurs = 7. Le 7e enchérisseur remporte la mise pour 7€.
29.
Session B. Mise à prix = 7€. Nombre d'enchérisseurs = 3. Le 3e enchérisseur remporte la mise pour 21€.
30.
Etc.
31.
E. IDENTIFICATION DES THÉORIES
32.
Chaque théorie est une œuvre unique identifiée par un titre et un nombre, de 1 à 100.
33.
Chaque enchérisseur qui remporte une session peut acquérir la théorie de son choix, sans aucun présupposé d'ordre.
34.
Chaque session (ou "palier") est identifiée par une lettre (A, B, C). Il ne faut pas la confondre avec le numéro de chaque théorie. N'importe quelle théorie peut être achetée à n'importe quelle session, sous réserve qu'elle soit encore disponible.
35.
III. FRAIS DE VENTE ET MODALITÉS DE PAIEMENT
36.
Le paiement est réalisé par carte bancaire ou PayPal.
37.
Aucun frais supplémentaire n'est à la charge de l'acheteur.
